Revue trimestrielle n°101 (avril 2019)
Au sommaire: le chat libre, l’abattage sans étourdissement, l’élevage de sangliers, la disparition des insectes, le bac de français 2018, des mollusques au labo…
Lire la suiteAu sommaire: le chat libre, l’abattage sans étourdissement, l’élevage de sangliers, la disparition des insectes, le bac de français 2018, des mollusques au labo…
Lire la suiteLouis Schweitzer, président de la LFDA, évoque l’élargissement du comité d’honneur de la LFDA, rejoint par Rober Badinter, Nicolas Hulot, Bernard Stirn et Jean-Marc Sauvé.
Lire la suiteLe cas du chat errant, animal sauvage libre reconnu comme être sensible, suggère qu’il n’existe pas de différence suffisante entre domestique et sauvage libre pour qu’il y en ait une au niveau de la sensibilité dans le droit. Un statut particulier qui encourage à reconsidérer la place de l’animal libre dans le droit.
Lire la suiteLe 13 et le 14 février 2019 ont été des jours importants pour les animaux : d’abord, le Parlement européen a voté pour mettre progressivement un terme à la pêche électrique en Europe, ensuite, il a adopté un rapport sur le transport des animaux vivants demandant à la Commission de renforcer les mesures sur le sujet.
Lire la suiteL’année 2019 est une année électorale : celle des élections européennes, où les citoyens européens renouvellent les eurodéputés pour les cinq prochaines années. Cette échéance électorale est importante pour les animaux car nombreuses sont les normes de l’Union européenne qui les protègent. Les ONG européennes de défense des animaux, dont la LFDA, se mobilisent pour faire en sorte que le prochain Parlement européen et la prochaine Commission européenne prennent des mesures en faveur de la condition animale.
Lire la suiteLe régime juridique des sangliers est complexe. Entre chasse et destruction, les règles les concernant sont méconnues en France, et les solutions actuelles à leur prolifération limitées.
Lire la suiteLe nouvel arrêté du 8 octobre 2018 modifie la réglementation relative à la détention d’animaux d’espèce sauvage. Une initiative qui aurait pu permettre d’améliorer le sort des animaux sauvages captifs et de renforcer la lutte contre le trafic d’espèces protégées. Cependant, la nouvelle réglementation n’améliore par la réglementation existante, voire assouplit, sur certains points, les normes en vigueur depuis 2004, au risque de favoriser le trafic illégal d’espèces sauvages protégées.
Lire la suiteDans le premier ouvrage, Olivier Le Bot met le droit français de l’animal à la portée des non juristes et juristes non spécialistes de cette matière ; dans le second, l’auteur offre un panorama des dispositions constitutionnelles dans le monde relatives à l’animal et leur portée.
Lire la suiteLe 26 février dernier, la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu une décision claire et univoque en faveur de l’Œuvre d’Assistance aux Bêtes d’Abattoir (OABA) et de la protection animale : l’abattage sans étourdissement n’est pas compatible avec le label agriculture biologique.
Lire la suiteLe 24 janvier, l’Œuvre d’Assistance aux Bêtes d’Abattoir (OABA) et la Fondation Brigitte Bardot (FBB) organisaient un colloque sur l’abattage sans étourdissement. Cette réunion se tenait à la Représentation permanente du Parlement européen à Paris, sous le parrainage du député européen Pascal Durand.
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